Document provisoire
Mentions légales
MANQUANT — toutes les mentions ci-dessous doivent être remplies et validées par legal-setup avant publication. Aucune valeur provisoire ne doit rester en ligne.
Éditeur du site
| Raison sociale | {{RAISON_SOCIALE}} |
|---|---|
| Forme juridique | {{FORME_JURIDIQUE}} |
| Siège social | {{SIEGE}} |
| Numéro IDE | {{IDE}} |
| Numéro TVA | {{TVA}} |
| Registre du commerce | {{REGISTRE}} |
| Capital social (si SA ou Sàrl) | {{CAPITAL}} |
| Représentant légal | {{REPRESENTANT}} |
| E-mail de contact | {{EMAIL_CONTACT}} |
| Téléphone | {{TELEPHONE_CONTACT}} |
MANQUANT — raison sociale, forme juridique, siège, IDE, TVA, registre du commerce, représentant légal.
Impact : mentions légales non conformes, site non publiable.
Hébergement
| Hébergeur | {{HEBERGEUR}} |
|---|---|
| Adresse de l'hébergeur | {{ADRESSE_HEBERGEUR}} |
| Pays d'hébergement | {{PAYS_HEBERGEMENT}} |
Assurance responsabilité civile professionnelle
MANQUANT — assureur, numéro de police, étendue territoriale.
Impact : mention obligatoire absente si l'activité y est soumise.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, visuels et éléments graphiques du site sont protégés. Les marques citées appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont mentionnées à titre descriptif. La présence d'une marque sur ce site ne vaut pas licence ni autorisation de distribution.
MANQUANT — liste des marques déposées et de leurs titulaires, autorisations d'usage des visuels fournisseurs.
Impact : risque juridique sur l'usage des logos et photos.
Crédits photographiques
Les photographies du site proviennent de sources dont la licence autorise l'usage commercial. Elles ne représentent pas les modèles vendus : ce sont des images d'illustration, signalées comme telles.
| Cycliste sur route de crête (accueil) | Burst / Shopify — licence Burst, usage commercial libre, sans attribution obligatoire. Source : burst.shopifycdn.com/photos/blue-sky-behind-road-cyclist.jpg |
|---|---|
| Route forestière (Journal) | Burst / Shopify — licence Burst, usage commercial libre. Source : burst.shopifycdn.com/photos/cyclists-riding-along-woodland-road.jpg |
| Course cycliste, Affoltern am Albis 2024 | Roy Egloff — CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons. Image recadrée et convertie en WebP ; le fichier dérivé reste sous CC BY-SA 4.0. |
MANQUANT — visuels officiels des produits (Winspace, Quick Pro, Tavelo, Toccay).
Impact : les fiches produit affichent un visuel « photo officielle à venir » ; aucune photo fournisseur n'est utilisée sans autorisation écrite.
Responsabilité
Les informations techniques publiées proviennent des fiches fournisseur et sont datées. Les erreurs ou omissions n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur au-delà du droit applicable, sans préjudice des droits du consommateur.
Droit applicable et for
Le droit suisse est applicable. Le for est {{FOR}}.
Médiation / litiges
MANQUANT — organe de médiation compétent et procédure.
Impact : information obligatoire potentiellement manquante pour les consommateurs.